Statuts et réglements

• CHAPITRE UN : Dispositions générales. 

 1. Déclaration fondamentale.

2. Nom du parti.

3. Logo.

4.Territoire.

5. Les instances du RS.

6. Objectifs du RS .

7. Représentativité équitable dans les instances.

8. Conformité à l’égard des lois .

9. Exercice financier.

10. Modifications aux statuts et règlements. 

11. Règles de procédures dans les instances du RS .

• CHAPITRE DEUX :   Les membres

12. Membres .

13. Cotisation annuelle .

14. Renouvellement des cartes de membre .

15. Liste des membres.

16. Suspension et exclusion .

17. Démission .

• CHAPITRE TROIS : L’assemblée générale .

18. Assemblée générale.

19. Délégation des membres à l’assemblée générale.

20. Droit de parole.

21. Mandats de l’assemblée générale.

22. Convocation des réunions .

23. Organisation de l’assemblée générale .

24. Réunion extraordinaire .

25. Quorum .

26. Prise de décision.

• CHAPITRE QUATRE : Le conseil d’administration.

27. Conseil d’administration .

28. Mandats du conseil d’administration.

29. Les membres du conseil d’administration .

30. Candidatures au conseil d’administration .

31. Élection au conseil d’administration .

32. Durée des mandats au conseil d’administration.

33. Vacance au sein du conseil d’administration .

34. Convocation des réunions .

35. Quorum .

36. Prise de décision.

• CHAPITRE CINQ : Le comité exécutif .

37. Comité exécutif .

38. Mandats du comité exécutif.

39. Quorum, vote et procès verbaux .

40. Les membres du comité exécutif membres du comité exécutif .

41. Rôles et mandats du président du parti .

42. Rôles et mandats du vice-président.

43. Rôles et mandats du secrétaire général.

44. Rôles et mandats du représentant officiel.

45. Le chef du parti .

• CHAPITRE SIX : Les comités permanents.

46. Description des comités permanents .

47. Le comité d’organisation et d’animation .

48. Le comité des communications.

49. Le comité du recrutement et du financement.

50. Le comité du programme .

• CHAPITRE SEPT : Le caucus des conseillères et des conseillers.

51. Description.

52. Mandats.Composition et convocation et convocation.

• CHAPITRE HUIT : Les associations de secteur.

54. Description.

55. Mandats.

• CHAPITRE NEUF : Le chef du Renouveau Sherbrookois .

56. Le ou la cheffe et son élection .

57. Vote de confiance.

• CHAPITRE DIX : Investiture dans les districts électoraux.

58. Règles de mise en candidature des candidats à l’investiture..

59. Dépenses des candidats à l’investiture.

60. Vote lors de l’assemblée d’investiture .

61. Déroulement du vote.

62. Approbation du comité exécutif .